Assurance-vie luxembourgeoise : quels sont ses atouts ?

En France, l’assurance-vie est une enveloppe incontournable, pour gérer et diversifier son épargne financière sur le long terme, tout en ayant une fiscalité attrayante en cas de retrait et de succession, avec une bonne souplesse et adaptabilité.

Les avantages de cette enveloppe, déjà importants, peuvent être augmentés en optant pour une assurance-vie de droit luxembourgeois, notamment dans un contexte international.

Protection des capitaux et des épargnants, univers d’investissements multi-devises et neutralité fiscale en font un outil « caméléon » et transfrontalier.

1) La protection des capitaux et des épargnants

Pays noté AAA par les 3 grands agences de notation (Standard & Poor’s, Moody’s, et Fitch), le Luxembourg dispose d’une grande stabilité financière, réglementaire et fiscale, au cœur de l’Union Européenne.

Les capitaux déposés dans un contrat d’assurance-vie de droit luxembourgeois bénéficient d’un niveau de protection élevé :

• • Le Super-Privilège
    • Les clients détenteurs d’un contrat d’assurance-vie de droit luxembourgeois ont un privilège qui prime sur les autres créanciers de l’assureur.
    • En cas de faillite de la compagnie d’assurances, ils sont légalement prioritaires et récupèrent la totalité des provisions techniques de leurs contrats.
      • Ce n’est pas le cas en France où les épargnants passent après les créanciers privilégiés que sont l’Etat, les organismes sociaux et les salariés.

• • Le Triangle de Sécurité
    • Il s’agit d’une relation tripartite entre l’Assureur, une Banque dépositaire et le Commissariat aux Assurances (l’autorité de contrôle luxembourgeoise), destinée à séparer les actifs et à contrôler les acteurs.
    • Les actifs confiés par les épargnants sont séparés des actifs de l’Assureur, et déposés auprès d’une Banque.
    • Le Commissariat aux Assurances agrée au préalable la Banque, contrôle périodiquement la ségrégation des actifs et les activités de l’Assureur, voire dispose d’un droit de blocage pour protéger les droits des souscripteurs en cas de défaillance de l’Assureur.

2) L’univers d’investissements multi-devises

Accessibles à partir de 100 000 € (et pour la grande majorité des assureurs à partir de 250 000 €), les contrats d’assurance-vie luxembourgeois proposent un univers d’investissement très étendu :

• • Le fonds général est géré par l’Assureur et voit son capital garanti, comme en France ;

• • Vous disposez de plusieurs modalités de gestion de votre diversification :
    • En gestion libre, par des Fonds Externes (à l’instar des Unités de Comptes en France)
    • En gestion collective, par le biais de Fonds Internes Collectifs (FIC)
    • En gestion sous mandat, par le biais de Fonds Internes Dédiés (FID)
    • En gestion conseillée, par le biais de Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS) où le souscripteur choisit lui-même ses actifs (produits structurés sur mesure, produits de titrisation, titres non cotés, fonds d’investissement alternatifs non éligibles aux fonds externes…)
• • Certains assureurs proposent la souscription et la gestion dans d’autres devises que l’Euro.
    • Il est ainsi possible de verser et gérer des Euros, des Dollars, Yens ou Francs Suisses, au sein de l’enveloppe.

3) La neutralité fiscale

Au Luxembourg, il n’y a pas de retenue fiscale à la source sur les gains, pour les contrats d’assurance-vie.

Cela signifie que le contrat prend la fiscalité du pays de résidence du souscripteur. Ainsi,

• • Si vous êtes résident français, les règles françaises s’appliquent en cas de rachat, tant en IR que en prélèvements sociaux (cf. L’assurance-vie en 5 points clés ! | WELLPHI (well-phi.com))
  • Si vous êtes résident d’un autre pays, ses règles fiscales s’appliqueront.

Par ailleurs, en cas de décès, la fiscalité successorale s’appliquera, fonction de votre pays de résidence et de la convention internationale sur les successions entre votre pays et le Luxembourg (si il y en a une).

Les atouts (protection, univers d’investissements multidevises, neutralité fiscale) rendent l’assurance-vie luxembourgeoise particulièrement intéressante, pour des personnes :

• • ayant une grande mobilité personnelle et professionnelle à l’international…
  • …et/ou disposant de capitaux libellés dans plusieurs devises…
  • …et/ou souhaitant une protection importante de leurs actifs financiers.

Chez WELLPHI, nous travaillons en architecture ouverte, et sur appel d’offres auprès de plusieurs compagnies d’assurance luxembourgeoise, afin de sélectionner les contrats d’assurance-vie les plus adaptés à votre cahier des charges.

A très bientôt !