En tant que chefs d’entreprises, nous sommes souvent confrontés à des défis imprévus, tant dans la gestion et le développement de notre activité que la vie personnelle.
Evidemment, la réussite d’une entreprise dépend de l’environnement économique et social, mais ne peut se résumer à cela. Les facteurs de réussite sont multiples et, notamment dans les TPE et PME, le dirigeant est capital à la bonne marche de l’entreprise.
Les évènements de la vie peut avoir des conséquences importantes sur l’entreprise : une longue maladie, une séparation dans un couple, un désaccord avec un associé, voire dans le pire des cas, une invalidité ou un décès peuvent déclencher à court ou moyen terme une défaillance de l’entreprise.
Heureusement, il existe des outils et des solutions juridiques et assurancielles, qui permettent d’améliorer la protection du dirigeant d’entreprise.
La Prévoyance, pour couvrir le dirigeant d’entreprise contre les aléas de la vie
Dans le privé, après 3 jours de carence, dans le régime de base de la Sécurité Sociale :
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- un arrêt de travail est indemnisé à hauteur de 50% de la moyenne des revenus journaliers moyens, dans la limite de 1,4 SMIC bruts à compter du 1/04/2025.
- Pour une durée maximale de 1 an, voire 3 ans (en cas d’affection longue durée)
En cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, les impacts pour la famille du chef d’entreprise deviennent très concrets : le revenu est divisé par 2 voire plus, en l’absence de garanties complémentaires à celles versées par le régime de base.
En souscrivant un contrat de prévoyance par votre entreprise, vous pouvez :
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- Déterminer un niveau de revenu en cas d’arrêt de travail,
- Bénéficier d’une rente en cas d’invalidité,
- Voire permettre à vos héritiers de percevoir des capitaux en cas de décès.
Les Assurances pour protéger l’entreprise et favoriser sa reprise
L’absence du dirigeant peut mener à une désorganisation de l’entreprise, voire son arrêt et sa faillite.
De nombreuses assurances existent, et certaines peuvent avoir leur intérêt dans le cadre de la protection du patrimoine professionnel :
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- L’Assurance Homme Clé vise à compenser la perte financière de l’entreprise en cas d’incapacité ou de décès d’un collaborateur/dirigeant clé.
- Cette assurance peut ainsi financer le recrutement d’un remplaçant.
- Ce qui laisse le temps et la ressource à l’entreprise de pallier à l’absence du dirigeant, voire aux héritiers à organiser la cession de l’entreprise.
- L’Assurance Homme Clé vise à compenser la perte financière de l’entreprise en cas d’incapacité ou de décès d’un collaborateur/dirigeant clé.
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- L’Assurance Décès croisée est un autre outil de protection, entre associés.
- En cas d’un décès d’un associé, le capital décès est versé à (aux) associé(s) survivant(s) désigné(s), lui (leur) permettant par exemple de racheter l’entreprise aux héritiers.
- Il s’agit d’un excellent outil, à coupler avec un pacte d’associé (cf. ci-après)
- L’Assurance Décès croisée est un autre outil de protection, entre associés.
Les outils juridiques, pour maximiser la protection
Bien que nécessaires, les assurances doivent être couplées à des outils juridiques, pour gagner en efficacité et permettre une protection optimale.
Ainsi, aménager les statuts de société permet de prévoir les règles des relations entre les associés, notamment en fixant les conditions et délais de sortie d’un associé, et/ou l’agrément des associés existants pour l’arrivée de nouveaux associés (les héritiers).
En parallèle des statuts, un Pacte d’Associés permet d’améliorer les statuts de société, en souplesse et confidentialité :
- En cas de décès d’un associé, rachat prioritaire de ses titres par les autres associés.
- Méthode de fixation d’un prix (selon formules) et d’un timing de vente pour un ou plusieurs associés.
- …et bien d’autres possibilités !
Trop souvent négligés dans leurs rédactions et utilisations, notamment dans les petites entreprises, les Statuts et lesPactes d’Associés permettent d’accélérer et de pacifier les relations entre associés, voire leurs héritiers.
2 autres outils juridiques complémentaires, peu connus, existent également, et permettent d’améliorer la gestion de l’imprévu et de l’entreprise :
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- Le Mandat de Protection Future permet de désigner une personne de confiance en cas d’incapacité (par exemple maladie, accident, handicap).
- Cette personne sera à même de gérer les biens, en l’absence du propriétaire, jusqu’à son retour.
- Le Mandat à Effet Posthume permet de désigner une ou plusieurs personnes à même d’administrer des biens, notamment professionnels, d’une succession, tant qu’un partage ou une cession n’est pas intervenu.
- Le Mandat de Protection Future permet de désigner une personne de confiance en cas d’incapacité (par exemple maladie, accident, handicap).
L’ensemble de ces outils juridiques sont à mettre en place en lien avec vos conseils, notamment votre avocat d’affaires et votre notaire.
Protéger votre patrimoine professionnel est une démarche indispensable pour tout entrepreneur conscient des enjeux de long terme.
En utilisant ces outils, vous pouvez non seulement sécuriser votre entreprise mais aussi votre famille des aléas.
WELLPHI est à même de vous accompagner, notamment en comparant les contrats de prévoyance et les assurances auprès de nombreux assureurs.
Nous serions ravis d’évoquer tout ou partie de ces sujets, aux côtés de vos conseils, pour vous accompagner dans leur mise en œuvre !
A très bientôt !