En France, l’assurance-vie et le contrat de capitalisation s’imposent comme des outils clés pour structurer et diversifier son épargne sur le long terme, avec des avantages fiscaux attractifs en cas de retrait ou de transmission.
Opter pour un contrat de droit luxembourgeois permet d’en amplifier les atouts, notamment dans un contexte transfrontalier.
Grâce à une protection renforcée des capitaux, un univers d’investissement multi-devises et une neutralité fiscale, cette solution s’adapte aux besoins de plusieurs catégories d’investisseurs.
Retour dans cet article sur ses avantages !
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1) Une protection optimale des capitaux et des investisseurs
Le Luxembourg, pays noté AAA par les 3 grandes agences de notation (Standard & Poor’s, Moody’s et Fitch), offre une stabilité financière, réglementaire et fiscale au cœur de l’Union Européenne.
Les contrats d’assurance-vie et les contrats de capitalisation souscrits dans ce cadre bénéficient d’un niveau de sécurité élevé, avec 2 mécanismes clés :
LE SUPER-PRIVILEGE |
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Les souscripteurs d’une enveloppe luxembourgeoise jouissent d’une priorité absolue sur les autres créanciers de l’assureur. En cas de faillite de la compagnie, ils récupèrent intégralement les provisions techniques liées à leur contrat. À titre de comparaison, en France, les épargnants sont placés dans l’ordre des créances après l’État, les organismes sociaux et les salariés. |
LE TRIANGLE DE SECURITE |
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Ce dispositif repose sur une collaboration tripartite entre :
Les actifs des épargnants sont strictement séparés de ceux de l’assureur et déposés auprès d’une banque agréée. |
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2) Un univers d’investissement large et multi-devises
Accessibles à partir de 250 000 € (et dès fois à partir de 100 000 € chez certains assureurs), les contrats luxembourgeois offrent une grande liberté d’investissement :
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- Le fonds général :
- Géré par l’assureur, le capital est garanti et un rendement annuel est versé, comme en France.
- Plusieurs modes de gestion pour diversifier son portefeuille :
- Gestion libre : via des Fonds Externes (équivalents aux Unités de Compte en France).
- Gestion collective : grâce aux Fonds Internes Collectifs (FIC).
- Gestion sous mandat : avec des Fonds Internes Dédiés (FID).
- Gestion conseillée : via des Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS), permettant au souscripteur de choisir des actifs sur mesure (produits structurés, titres non cotés, fonds alternatifs, etc.).
- Multi-devises :
- certains contrats permettent de libeller et gérer son épargne en euros, dollars, yens ou francs suisses, au sein d’une même enveloppe.
- Le fonds général :
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3) Une neutralité fiscale avantageuse
Le Luxembourg n’applique aucune retenue fiscale à la source sur les gains générés par les contrats.
Ainsi, la fiscalité applicable dépend uniquement du pays de résidence du souscripteur :
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- Pour un résident français, ce seront les règles fiscales françaises qui s’appliquent en cas de rachat (IR et prélèvements sociaux).
- Pour un résident d’un autre pays, c’est la fiscalité locale qui prévaudra.
En cas de décès, la fiscalité successorale sera déterminée par le pays de résidence du souscripteur (articles du CGI 990 I ou 757 B pour un résident français ayant un contrat d’assurance-vie) et, si il y en a, éventuellement par les conventions internationales en vigueur entre ce pays et le Luxembourg.
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Pour qui est faite l’assurance-vie luxembourgeoise ? Cette solution est particulièrement adaptée aux profils suivants :
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Chez WELLPHI, nous travaillons en architecture ouverte et lançons des appels d’offres auprès de plusieurs compagnies luxembourgeoises d’assurance, afin de sélectionner les contrats les plus adaptés à vos objectifs patrimoniaux.
A votre disposition !